| Les Documents édités par le Pôle relais lagunes méditerranéennes |
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Le Pôle relais lagunes méditerranéennes édite des documents à destination de tous les acteurs des milieux lagunaires (gestionnaires, décideurs, grand public, socio-professionnels...).
Vous trouverez ci-dessous les derniers documents disponibles sous format papier ou en téléchargement sur notre site.
Pour tout envoi de documentation, merci de faire parvenir votre demande à:
Nathalie Barré
Mail: barre@tourduvalat.org
Tél : 04 90 97 29 56 Fax : 04 90 97 20 19
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Plaquette du guide juridique 2009
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Guide juridique d’accompagnement des bassins de Rhône–Méditerranée et de Corse
Initié par l’Agence de l'eau RM&C, piloté par le Pôle relais lagunes méditerranéennes, rédigé par O. Cizel, le guide juridique « Protection et gestion des zones humides - Révision du SDAGE RMC » de 2006 nécessitait une mise à jour.
De nombreuses avancées règlementaires (Loi Développement des Territoires Ruraux, Grenelle de l’environnement, révision des SDAGEs…) ont amené de nouveaux outils pour une meilleure prise en compte des espaces humides et aquatiques dans la gestion de l’eau et l’aménagement du territoire.
Aujourd’hui, ce même partenariat a permis l’intégration de l’actualité réglementaire récente (décembre 2009) dans ce nouvel ouvrage aujourd’hui disponible sur notre site Internet, et édité par l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée Corse courant 2010.
1. Protection et gestion des Zones Humides - Révision du SDAGE RMC: recueil juridique de 2006
Résumé de l’ouvrage de 2006 : les SDAGE révisés et les futurs plans de gestion mis en œuvre pour la Directive Cadre Eau sont le cadre idéal pour maintenir, voire renforcer, la position charnière des zones humides dans la politique environnementale. De part leur fonctionnalité multi-services, les zones humides, peu prises en compte dans la DCE, n’en demeurent pas moins des éléments clés de l’atteinte du Bon Etat des masses d’eau. Consciente de cet enjeu, l’Agence de l’Eau RM&C, partenaire technique et financier du Pôle lagunes, a souhaité très tôt réfléchir à la révision du volet « zones humides ». Au cœur de la mission « Pôle relais », cette mise à disposition de l’information juridique sous forme d’un recueil réglementaire a notamment eu pour objectif d’alimenter les réflexions du groupe de travail chargé des préconisations « zones humides » et « espèces.
TELECHARGER LE GUIDE 2006
2. NOUVEAU ! : Protection et gestion des espaces humides et aquatiques - Guide juridique d’accompagnement des bassins de Rhône–Méditerranée et de Corse, 2009
Un guide complet, pédagogique et simple d’utilisation
Le guide est composé de 14 chapitres thématiques abordant différentes facettes des zones humides : délimitation, administration, types de protection, impacts.
Près de 500 textes législatifs et règlementaires sont ainsi commentés et complétés par de la jurisprudence, des références à des dispositions complémentaires, des projets de réforme, des bilans de contentieux ou statistiques. Malgré la densité de l’information, la lecture est agréable, illustrée par de nombreux schémas, tableaux et cartes, ainsi que des logos pour visualiser en un clin d’œil le type d’information fourni.
Le guide se veut interactif avec des liens directs vers les encadrés et figures du texte. La bibliographie par sujet abordé est également interactive avec de nombreux renvois vers des ouvrages récents, et sites sur Internet.
Un guide destiné à tous
Ce guide s’adresse à toute personne recherchant des informations dans le domaine du droit applicable aux zones humides. Juristes, mais également gestionnaires, propriétaires, institutionnels, bureaux d’études et élus pourront ainsi trouver matière face à leurs interrogations.
En souhaitant que ce guide puisse vous aider à réaffirmer la position charnière qu’occupent les zones humides dans la politique environnementale et le développement durable : leurs rôles écologique et socio-économique en font des éléments clés d’une gestion raisonnée de notre patrimoine aquatique et de l’atteinte du Bon Etat Ecologique.
TELECHARGER LA PLAQUETTE DU GUIDE 2009
CE GUIDE EST TELECHARGEABLE DES A PRESENT SUR NOTRE SITE INTERNET, ET FERA L'OBJET D'UNE DIFFUSION PAPIER PAR L'AGENCE DE L'EAU RM&C COURANT 2010.
TELECHARGER LA VERSION PAR CHAPITRE - 2009
Avertissement : en téléchargeant le document par chapitre, vous n’aurez pas accès aux renvois d’un chapitre à l’autre, et le sommaire ne sera pas interactif.
- PREFACE ET TABLE DES MATIERES
- INTRODUCTION
- CHAPITRE 1 : Définition et délimitation des zones humides
- CHAPITRE 2 : Connaissances des zones humides
- CHAPITRE 3 : Administration des zones humides
- CHAPITRE 4 : Protection réglementaire des zones humides
- CHAPITRE 5 : Protection foncière des zones humides
- CHAPITRE 6 : Protection contractuelle des zones humides
- CHAPITRE 7 : Protections européennes et internationales des zones humides
- CHAPITRE 8 : Protection des espèces des zones humides
- CHAPITRE 9 : Paysage des zones humides
- CHAPITRE 10 : Régulation des activités humaines dans les zones humides
- CHAPITRE 11 : Réglementations particulières à certaines zones humides
- CHAPITRE 12 : Outils de planification des zones humides
- CHAPITRE 13 : Evaluation des incidences des projets en zone humides
- CHAPITRE 14 : Fiscalité et financement des zones humides
- BIBLIOGRAPHIE ET REMERCIEMENTS
LA VERSION INTEGRALE - 2009 sera disponible prochainement
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Etat des lieux de la pêcherie professionnelle à l’anguille en région PACA, mai 2009
Dans le cadre de ses actions en lien avec le Comité de Gestion des Poissons Migrateurs du bassin Rhône-Méditerranée et la rédaction du Plan de Gestion national de l’anguille, le Pôle relais lagunes méditerranéennes s’est associé en 2007 à l'association Migrateurs-Rhône-Méditerranée, au Parc Naturel Régional de Camargue, à la Tour du Valat, au CRPMEM PACA et à la DIREN Rhône-Alpes pour réaliser un état des lieux de la pêche à l'anguille en Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Cet état des lieux en PACA, finalisé en mai 2009, a permis de :
- Identifier et décrire la population de pêcheurs,
- Caractériser l’activité : stratégie de pêche, pluriactivité,
- Décrire les engins utilisés et l’effort de pêche,
- Evaluer les captures annuelles et des indicateurs d’abondance,
- Apporter des réflexions sur la gestion raisonnée de la ressource « Anguille ».
Sur la base d’enquêtes réalisées avec les pêcheurs professionnels en 2007, cette étude a ainsi permis d’établir un inventaire détaillé de la pêcherie professionnelle à l’anguille en PACA en obtenant des données quantitatives et qualitatives précieuses pour la rédaction du Plan de gestion. Elle a également permis une dynamique d’échanges entre les pêcheurs, les gestionnaires, les scientifiques et l’administration, qu’il conviendra de pérenniser dans le cadre de la mise en œuvre du Plan de gestion.
Cette étude, a fait l’objet de réunions de restitution en mai 2009 qui ont également permis d’évoquer le Plan de gestion national de l’anguille avec les acteurs concernés.
Télécharger le document
Et aussi :
télécharger le plan de gestion Anguille / volet national et volet local de l'unité de gestion Rhône-Méditerranée (version transmise à l’Europe, en cours d’examen par les scientifiques européens) :
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Plaquette de la synthèse
Synthèse, tome 1
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Mieux gérer les lagunes méditerranéennes, 2008
Le Pôle relais lagunes méditerranéennes a réalisé cette synthèse didactique des enjeux et des problématiques sur les lagunes méditerranéennes afin de sensibiliser et d’inciter les décideurs à mettre en place une gestion intégrée de ces milieux.
Initiée en 2005 suite à une commande du Ministère de l’Écologie et du Développement Durable aux Pôles relais Zones Humides, et diffusée de manière limitée en 2007, la synthèse a fait l’objet en 2008 d’un travail de communication qui a donné lieu à des outils pour une diffusion plus large du document réalisée en février 2009 :
- une plaquette d’explication de la démarche et de présentation du Pôle relais lagunes méditerranéennes,
- un CD Rom incluant l’ensemble des informations de cette synthèse didactique,
- un classeur rédigé sous forme de fiches thématiques synthétiques.
Des journées d'échange à destination des élus des territoires lagunaires sont organisées en mars 2009, durant lesquels ces différents outils seront remis aux participants.
Ce travail est réalisé par le Pôle relais lagunes méditerranéennes avec le soutien financier de la Fondation Nature & Découvertes, de l’Onema et de la Région PACA.
Il s’appuie sur un document en 3 tomes finalisé en 2007 avec le soutien financier du MEDAD (actuellement MEEDDAT) et de l’Agence de l’Eau RM&C, dont l’intitulé est le suivant : « Vers une gestion intégrée des lagunes méditerranéennes », Tour du Valat, Conservatoire des Espaces Naturels de LR.
Vers une gestion intégrée des lagunes méditerranéennes : les 3 tomes, 2007
Vers une gestion intégrée des lagunes méditerranéennes (tome 1) consiste en un état des lieux de la gestion des lagunes, enrichi d’une analyse sur le niveau d’intégration des démarches et outils de gestion mis en œuvre.
Ainsi, le recensement de l’ensemble des instruments et outils de gestion permettant de répondre aux problématiques couramment rencontrées sur ces milieux, conduit à constater que les outils sont nombreux, mais qu’ils relèvent généralement de politiques publiques sectorielles, pour lesquels l’intégration disciplinaire et l’intégration physique (la prise en compte de l’hydrosystème dans sa globalité) font généralement encore défaut (tome 3) ; leurs mises en place relèvent généralement d’ailleurs d’une gestion réactive et non anticipative.
Néanmoins, des exemples d’actions (tome 2) montrent que de nombreux gestionnaires tendent à développer des outils de gestion intégrée, notamment en matière de gouvernance. A ce jour, l’avancée sur la voie de la gestion intégrée semble conditionnée à la fois par la nécessité de définir clairement les enjeux, prenant en compte les diverses facette de l’intégration, sur un territoire ayant une cohérence et une réalité physique, intégrant le bassin versant et les interactions lagune-trait de côte.
- Télécharger le rapport général (tome 1)
- Télécharger les exemples de gestion (tome 2)
- Télécharger les annexes cartographiques (tome 3)
Pour obtenir des exemplaires papiers de ces documents, contacter Nathalie Barré : barre@tourduvalat.org.
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Protection et gestion des Zones Humides : recueil juridique
Première étape de la révision du SDAGE RM&C – volet Zones Humides
Les SDAGE révisés et les futurs plans de gestion mis en œuvre pour la Directive Cadre Eau, sont le cadre idéal pour maintenir, voire renforcer, la position charnière des zones humides dans la politique environnementale. De part leur fonctionnalité multi-services, les zones humides, peu prises en compte dans la DCE, n’en demeurent pas moins des éléments clés de l’atteinte du Bon Etat des masses d’eau.
Consciente de cet enjeu, l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée et Corse, partenaire technique et financier du pôle lagunes, a souhaité très tôt réfléchir à la révision du volet « zones humides ». Au cœur de la mission « pôle relais », cette mise à disposition de l’information juridique sous forme d’un recueil réglementaire aussi complet que « rare », va permettre d’alimenter les réflexions du groupe de travail chargé des préconisations « zones humides » et « espèces » : éléments forts de la réussite des objectifs DCE sur notre bassin.
Télécharger le recueil juridique de Olivier Cizel
Ce guide est en cours de révision, sa sortie est prévue au 2nd semestre 2009
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Les actes de la journée du 7 juillet 2008 organisée par le Pôle relais lagunes méditerranéennes
D’après l’Agence Européenne pour l’Environnement (EEA, 2005), les zones humides littorales et les régions méditerranéennes figurent parmi les zones recelant les habitats et espèces les plus vulnérables aux changements climatiques. De plus, un réchauffement global de 2 à 3°C entraînerait, selon certains scénarios, une perte supérieure à 50% des zones côtières méditerranéennes dus à l’élévation du niveau de la mer et l’augmentation des tempêtes marines ; les deltas et lagunes se trouvant en première ligne au niveau de cette perte (EEA, 2006).
Au programme de la journée du 7 juillet :
- introduction du thème par le CEREGE, Albin Ullmann : présentation de la connaissance du phénomène d’élévation du niveau de la mer et de l’augmentation des tempêtes sur le littoral méditerranéen,
- première table-ronde sur l’impact de ces deux phénomènes sur les milieux naturels côtiers, présentée par Rutger de Wit du laboratoire ECOLAG de l’Université Montpellier II avec plusieurs chercheurs.
- deuxième table ronde concernant les enjeux socio-économiques liés à l’élévation du niveau de la mer et l’augmentation des tempêtes, et la perception du risque par les acteurs locaux. Table-ronde animée par Hélène Rey-Valette, du laboratoire LAMETA à l’Université Montpellier I.
- présentations sur l’identification des secteurs vulnérables et les stratégies à mettre en place pour préserver le patrimoine côtier, et pour faire face aux enjeux socio-économiques.
- conclusion : Carole Pomares du service risques naturels du Conseil Régional Languedoc-Roussillon, avec le futur observatoire des risques naturels en Languedoc-Roussillon.
Télécharger les actes du 7 juillet
Voir la Lettre des lagunes hors-série sur le thème de l’élévation du niveau de la mer en Languedoc-Roussillon
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Etat des lieux du tourisme en Languedoc-Roussillon
Le Pôle relais lagunes a réalisé en 2008 un état des lieux de l’offre touristique proposé sur le littoral du Languedoc-Roussillon et son impact écologique et socio-économique avec une identification des enjeux de développement d’une offre éco-touristique sur les zones humides littorales de la région. Il a également réalisé un travail de synthèse des outils et expériences existant en matière d’écotourisme ou plus largement de tourisme durable.
L’idée générale du projet est de réunir et favoriser les échanges entre acteurs du tourisme, des espaces naturels et de l’environnement pour aller vers une dynamique globale d’écotourisme sur le littoral en Languedoc-Roussillon.
Laura Lecolle, stagiaire pendant 6 mois au CENLR pour le Pôle relais lagunes a réalisé deux rapports sur :
- l'état des lieux du tourisme en Languedoc-Roussillon, son impact et les enjeux du développement de l'écotourisme
- les outils et expériences existantes en matières d'écotourisme
Elle a également organisé le 3 juin dernier un groupe de travail réunissant acteurs départementaux et régionaux de l’environnement et du tourisme sur le littoral (CDT, gestionnaires de lagunes, associations d’éducation à l’environnement…). Ce groupe de travail a permis de poser de premières réflexions sur les enjeux liés au développement de l’écotourisme sur les zones humides du littoral et sur les actions concrètes et stratégies plus globales à mettre en place.
Le Pôle relais lagunes envisage de monter un programme d’envergure de 2009 à 2010 pour continuer à travailler sur ces questions et à faire émerger une dynamique globale autour de l’écotourisme sur le littoral au niveau local, départemental et régional.
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Catalogue régional des mesures de gestion des sites Natura 2000 - types lagunes littorales
La Diren LR a commandé l’élaboration d’un catalogue regroupant les mesures de gestion permettant de maintenir ou de restaurer les sites lagunaires Natura 2000 en Languedoc-Roussillon.
Ce catalogue a été le fruit d’un travail de collaboration entre : Biotope, le Conservatoire des Espaces Naturels du Languedoc-Roussillon, la Tour du Valat, le Pôle relais lagunes méditerranéennes.
Les habitats naturels et/ou les espèces d’intérêt communautaire sont en règle générale représentés dans plusieurs sites Natura 2000. On peut considérer que les mesures de gestion permettant de maintenir ou de restaurer ces habitats naturels et/ou les habitats de ces espèces dans un bon état de conservation reposent à l’échelle régionale sur un tronc commun de pratiques, à adapter au contexte local.
L’objectif de ce catalogue est d’élaborer un tel référentiel pour les lagunes, lidos et zones humides périphériques de la région Languedoc-Roussillon, afin de permettre aux opérateurs en charge de l’élaboration des documents d’objectifs, ou de tout autre dispositif de gestion, de disposer de cahiers des charges types pour atteindre les objectifs de conservation des habitats et/ou des espèces visés.
Dans cet objectif, le document est organisé en plusieurs parties qui décrivent successivement :
- Le cadre d’action
- Les habitats naturels et les espèces d’intérêt communautaire présents de manière significative sur le littoral du Languedoc-Roussillon
- Les propositions de mesures de gestion permettant de préserver ces habitats et ces espèces
- Les préconisations pour les outils de contractualisation : MAE territorialisées, contrat Natura 2000, charte Natura 2000
- Une liste de travaux pouvant faire l’objet d’une évaluation d’incidences
Télécharger le catalogue complet sur le site de la Diren LR
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Plaquette: Conchyliculture et Environnement
Plaquette éditée par le Pôle relais lagunes méditerranéennes sur les pratiques conchylicoles individuelles, le bénéfice réciproque de la conchyliculture en milieu lagunaire.
En 2005, une étude pilotée par le Pôle relais lagunes méditerranéennes et le CEN-LR associant structures professionnelles, scientifiques et collectivités territoriales a porté sur les bonnes pratiques environnementales en conchyliculture afin de démontrer le lien étroit entre Conchyliculture et Environnement.
Ce présent document, validé et cosigné par les organismes partenaires de l’opération, synthétise les résultats obtenus. Cette première étape vers un « guide des bonnes pratiques environnementales en conchyliculture » aborde aussi une nouvelle approche de la conchyliculture, considérant le milieu lagunaire comme faisant partie de l'outil de travail des conchyliculteurs.
Télécharger la plaquette
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Recueil des bonnes pratiques environnementales en conchyliculture
Le présent document a pour objectifs de :
- réaliser une synthèse des résultats de l’étude menée en 2005, qui consistait à analyser les relations entre conchyliculture et qualité biologique et écologique du milieu lagunaire,
- identifier l’ensemble des bonnes pratiques environnementales conchylicoles pouvant être promues par les organisations professionnelles et mises en oeuvre par les conchyliculteurs.
Le document permet de démontrer que la préservation du milieu lagunaire est une priorité. Des éléments sur la qualité écologique du milieu sont ainsi fournis.
Il s’agit ensuite de montrer que l’activité conchylicole a un rôle indéniable sur la qualité biologique et écologique de la lagune (en parallèle des efforts faits dans le domaine sanitaire) et qu’elle est aussi tributaire du milieu.
Le document permet enfin de lister des éléments concrets qui peuvent être donnés aux professionnels comme base d’amélioration de leurs pratiques en faveur de l’environnement et comme arguments environnementaux pour la valorisation de leurs produits.
Ce document est une source d’information à utiliser pour la fiche action n°II A113 du Contrat Qualité Thau qui prévoit un guide de l’exploitation conchylicole en LR et qui devra notamment déterminer les « bonnes pratiques en matière de respect du milieu d’élevage ».
Télécharger le document
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Plaquette: Mieux connaître le Goéland leucophée pour mieux en gérer les nuisances
La population de Goéland leucophée connaît depuis une cinquantaine d’années une véritable explosion démographique en Méditerranée nord-occidentale, notamment en France.
Les principales raisons avancées pour expliquer ce phénomène sont d’une part la mise à disposition par l’homme de ressources alimentaires abondantes, faciles d’accès et régulièrement renouvelées (rejets à la mer des déchets de pêche, ordures ménagères) et d’autre part la stabilisation des zones humides littorales, lui permettant de s’installer sur des secteurs autrefois défavorables...
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Plaquette: Mieux connaître et protéger les Laro-limicoles, oiseaux emblématiques du littoral méditerranéen
Malgré la très forte attractivité de notre littoral et sa grande capacité d'accueil potentielle, les observations montrent, depuis de nombreuses années déjà, que les laro-limicoles ont tendance à nidifier sur des sites peu propices : zone sur-fréquentée, habitat naturel dégradé, site envahi par le Goéland leucophée (prédation des oeufs et des jeunes, gestion hydraulique ne répondant pas aux exigences écologiques de ces oiseaux...). Ces problèmes communs à l'ensemble des départements du littoral de Languedoc-Roussillon, entraînent de mauvais succès de reproduction qui peuvent à moyen terme mettre en péril le devenir même des populations.
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Actes du séminaire interrégional sur la gestion des Goélands et des Laro-limicoles
Ce séminaire, co-organisé par la Communauté d’Agglomération du Bassin de Thau, le Pôle relais lagunes méditerranéennes, le Conservatoire des Espaces Naturels Languedoc Roussillon et les Amis des Marais du Vigueirat, grâce au soutien financier de la Direction Régionale de l’Environnement Languedoc-Roussillon, du Conseil Régional Languedoc-Roussillon, du Conseil Général de l’Hérault, du FEDER et du Syndicat Mixte des Etangs Littoraux, a permis de rassembler une centaine de participants composés d’élus locaux, techniciens de collectivités, scientifiques et naturalistes et représentants des administrations.
A l’issue du séminaire et de ses conclusions, un programme global interrégional porté par des collectivités pilotes et un groupe d’experts a été lancé afin de poursuivre les suivis des populations de laro-limicoles, d’entreprendre des actions de gestion des milieux naturels favorables à ces populations et de tester des techniques de réduction des nuisances des Goélands leucophée tant en milieu urbain que naturel.
Télécharger les actes du séminaire
Télécharger la lettre d'information
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